LA FLUVIATHEQUE OBSERVATOIRE DES EAUX INTERIEURES ET DE L ACTIVITE FLUVIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FLUVIATHEQUE OBSERVATOIRE DES EAUX INTERIEURES ET DE L ACTIVITE FLUVIALE
Frantz Cotrebil
Numéro de dépôt :
3827300
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
Présentation de la marque LA FLUVIATHEQUE OBSERVATOIRE DES EAUX INTERIEURES ET DE L ACTIVITE FLUVIALE
Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par Frantz Cotrebil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA FLUVIATHEQUE OBSERVATOIRE DES EAUX INTERIEURES ET DE L ACTIVITE FLUVIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est Frantz Cotrebil domicilié(e) 30 avenue du Chemin de Mesly - 94000 - CRETEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frantz Cotrebil domicilié(e) 30 avenue du Chemin de Mesly - 94000 - CRETEIL - France.
La marque LA FLUVIATHEQUE OBSERVATOIRE DES EAUX INTERIEURES ET DE L ACTIVITE FLUVIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLUVIATHEQUE OBSERVATOIRE DES EAUX INTERIEURES ET DE L ACTIVITE FLUVIALE est expirée depuis le 29 avril 2021.
Frantz Cotrebil - 30 avenue du Chemin de Mesly - 94000 - CRETEIL - France
Frantz Cotrebil - 30 avenue du Chemin de Mesly - 94000 - CRETEIL - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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